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23 novembre 2010 2 23 /11 /novembre /2010 18:39

 

 

 

 

 

 

 

Si interessés par des ancetres cheminots

Article destiné à Isabelle, ma soeur pour information et écriture de notre livre

Néanmoins, ces infos peuvent servir à d'autres, conducteurs de TGV!! votre passé au niveau horaire, est-il différent?

 

Tiré du : Recueil de la législation des chemins de fer d'intérêt général, par Adrien Godet,...Éditeur : A. Rousseau (Paris) Date d'édition : 1903

 

 

ARRÊTÉ DU, MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS DU 4 NOVEMBRE 1899

 Modifié par l'arrêté du 20 mai 1902, sur la durée du travail et des repos des mécaniciens et des chauffeurs.

Art. 1er.

Sur les réseaux ci-dessus désignés, (Compagnie du chemin de fer de l’Est et les autres ) la durée du travail et des repos des mécaniciens et chauffeurs est régie par les dispositions suivantes.
Art. 2.

La journée de travail doit contenir, en moyenne, dix heures de travail effectif au plus et dix heures de grand repos au moins, de telle sorte que dix jours consécutifs quelconques d'un roulement, comptés de minuit à minuit, ne contiennent pas plus de cent heures de travail effectif et renferment un total de grands repos au moins égal à cent heures. Chaque période de. Travail doit être comprise entre deux grands repos, séparés par un intervalle d'au plus dix-sept heures, el ne pas contenir plus de douze heures de travail effectif.

Art. 3.

Sont seuls considérés comme grands repos ceux ayant une durée ininterrompue de dix heures au moins à la résidence de l'agent el de sept heures au moins hors de la résidence
Il ne peut y avoir plus de deux grands repos consécutifs inférieurs à dix heures, et. la durée totale de deux grands repos consécutifs quelconques doit être de dix-sept heures au moins..Tous les dix jours en moyenne, il doit y avoir à la résidence un grand repos de trente heures au moins ; l'intervalle entre deux de ces repos consécutifs ne peut être supérieur à vingt jours. Durant ces grands repos, les agents sont dispensés de
tout service et peuvent s'absenter de leur résidence. Ces jours de repos ne sont comptés que pour dix heures dans le calcul de la moyenne décadaire fixée à l'article 2.
Pour les agents dont le service ne comporte pas de découchers hors de la résidence, la durée des grands repos ci dessus définis peut être réduite à vingt-quatre heures el le nombre en pourra être réduit à un par quinzaine en moyenne.

Art. 4.

On compte comme travail effectif tout le temps pendant lequel les agents sont tenus de rester sur leur machine ou de ne pas s'en éloigner, ou ont un travail quelconque à effectuer dans les gares, dépôts et ateliers. Les laps de temps alloués pour les opérations que les mécaniciens et chauffeurs peuvent avoir à effectuer avant le départ ou après l'arrivée sont, pour chaque train, indiqués sur les roulements. Lorsque l'intervalle entre l'arrivée d'un train et le départ du suivant ne dépasse pas une heure et demie, cet intervalle est compté entièrement comme travail.
En ce qui concerne les réserves, les périodes pendant lesquelles les agents ont un travail, quelconque à effectuer sont comptées comme travail effectif ; celles pendant lesquelles les agents restent inoccupés au dépôt, à disposition, peuvent être considérées comme des repos, mais elles sont comptées pour un quart  leur durée dans le calcul de la durée décadaire du travail effectif fixée à l'article-2. Les périodes de réserve à la résidence intercalées dans le service des trains, sont précédées, comme es périodes de travail effectif, d'un grand repos pris au
domicile.

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Published by ancetres-metiers-conditions.over-blog.com - dans 1900-1910
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ISA 24/11/2010 22:24


CONCERNANT LES ARTICLES DE LOI DU CHEMIN DE FER, TU M'AS GÄTE !!!!


CAT 23/11/2010 21:31


V'là un article bien intéressant! Le GP de mon mari était cheminot-conducteur de trains dans ces années-là!
Je le lui ai lu et ça l'a captivé!
Merci Tite Marie! et chouette ton blog!
Bizzzzzz


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  • : Métiers ignorés, oubliés. Conditions de vie début 1900. A force de me documenter pour la généalogie , j'ai eu envie de partager mes découvertes sur la vie de nos ancêtres
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